Mentions Légales – Coq’Ci

En vigueur au 29/03/2026

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site coqci.fr les présentes mentions légales.

1. Édition du site

Le site coqci.fr est édité par la société SAS COQCI, société par actions simplifiée au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de FRÉJUS sous le numéro 930 478 359.

  • Siège social : 64 Impasse Paul Verlaine, 83370 Saint-Aygulf, France.
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : [À compléter, ex: FRXXXXXXXXXXX]
  • Directrice de la publication : Pascale Poullain.
  • Contact : contact@coqci.fr | 06 61 54 43 09.

2. Hébergement

L’hébergeur du site est la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site web : https://www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site, notamment les textes, les logos, les photographies de créations artisanales (papeterie, fleurs géantes, objets lumineux) et le slogan « Créations artisanales pour illuminer vos moments de vie » sont la propriété exclusive de la SAS COQCI.

Toute reproduction, représentation, modification ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Pascale Poullain. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Limitation de responsabilité

La SAS COQCI ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.